Déposée le 18 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENDANCES ECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « SOLAR TENDANCES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENDANCES ECO domicilié(e) 29 rue des Marais - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 147 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Séverine DUBREUIL, Avocat domicilié(e) 3 rue du 33 eme Mobiles - 72000 - LE MANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TENDANCES ECO - 29 rue des Marais - 72000 - LE MANS - France - SIREN 502147879
Maitre Séverine DUBREUIL, Avocat - 3 rue du 33 eme Mobiles - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553900 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589688 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16
Métaux communs et leurs alliages, aciers brut ou mi ouvré matériaux de constructions métalliques de couverture pour toiture, toitures métalliques et ses parties constitutives, tous matériaux métalliques pour l'enveloppe d'un bâtiment à savoir panneaux, plaques, bac, parement, bordages, couvertures métalliques permettant la fixation de cellule photovoltaïques via un bac acier.
Moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques).
Appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïques. Appareils et instruments scientifiques optique de mesurage, de contrôle, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information. Régulateur et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs, et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils de prépaiement, appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour l'installation et transformation du rayonnement solaire en énergie.
Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, photovoltaïques (par collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques) et par panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques se présentant notamment comme des éléments de façade et de toit. Appareils d'éclairage, appareils et instruments pour faire du froid à partir de panneaux photovoltaïques réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaire thermiques.
Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commercial, études et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
Services d'ingénierie, services d'études (rendues par des ingénieurs) dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique, services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Recherche et développement de machines ou d'outillages. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) les énergies renouvelables. Services d'assistance (réparation de centrales électriques, de centrâles solaires photovoltaïques et de centrâles solaires thermiques).
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